Depuis le 30/01/2015 la compétence PLU est dévolue à la Communauté de Communes Coeur de Chartreuse.
Elle à en charge l'élaboration d'un PLU intercommunal ayant valeur de SCOT (schéma de cohérence du territoire).

La Communauté de Communes organise des séances publiques d'exposition et d'échanges autour du diagnostic du PLUi :
Mardi 4 octobre 2016 à 20h salle des Fêtes des Echelles
Mardi 11 octobre à 20h salle Notre Dame à St Pierre d'Enntremont (73)
Mardi 18 octobre à 20h salle du Revol à St Laurent du Pont. 

Plan Local d'Urbanisme PLAN DE ZONAGE


LE PLAN DE ZONAGE DU PLU A ETE MIS EN PLACE SUR LA COMMUNE DE ST THIBAUD DE COUZ.
IL EST VISIBLE PAR TELECHARGEMENTCI JOINT.




4.2.1.a - Ensemble de la commune.pdf

Plan Local d'Urbanisme REGLEMENT DU PLU

LE REGLEMENT A ETE FINALISE ET IL EST EFFECTIF SUR LA COMMUNE.
VOUS LE TROUVEREZ EN PIECE JOINTE
4.1 - Règlement écrit.pdf


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